Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet eg4bioplast.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
- Nom de la structure
Contact : eric.leroy@univ-nantes.fr - Adresse : Laboratoire GEPEA. 37 bd de l’université- 44606 Saint Nazaire
- Téléphone : +33 (0)6 45 52 26 72
Identification de l'entreprise
- CNRS
Contributions
Hébergeur
OVH SAS
- 2 rue Kellermann – BP 80157 –
59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
Directeur de la publication
et délégué à la protection des données
- Eric Leroy
eric.leroy@univ-nantes.fr
Réalisation & accompagnement
- Identité visuelle, UI / UX Design & Développement Web avec WordPress : Gaëtan Ruiz – Origarti
Conditions générales d’utilisation
du site et des services proposés
L’utilisation du site eg4bioplast.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site eg4bioplast.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ses administrateurs, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site eg4bioplast.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site eg4bioplast.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
Description des services fournis
Le site eg4bioplast.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
EG4BIOPLAST s’efforce de fournir sur le site eg4bioplast.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site eg4bioplast.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site eg4bioplast.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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EG4BIOPLAST s’engage à sécuriser au mieux le site eg4bioplast.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EG4BIOPLAST se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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